Répondre à l'enquète dans votre établissement

Ici vous trouverez comment répondre à l’enquête dans votre établissement, ou comment déclarer les copies que vous aurez faites, auprès du comité Français d'exploitation des droits de copies.

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Stephane
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Répondre à l'enquète dans votre établissement

Message par Stephane » 06 nov. 2017, 01:50

Bonjour Le CFC est en charge de reverser les droits d'auteurs à ceux ci, ainsi la revue amibois et le site sont éligibles à ce reversement.

Chaque année il y a une enquête obligatoire dans divers établissements.

Le PDF est modifiable directement sur informatique et il y a plusieurs exemples.
Les droits d'auteurs sont reversés pour les livres mais aussi pour les ouvrages numériques et autres ressources utilisées sur le net.

Les droits perçus permettent aux auteurs d'articles de bénéficier de l'abonnement l'année suivant leurs publications.
Si vous avez été auteur, et si vous n'avez pas votre abonnement gratuit, contactez adhesion@amibois.com

Document PDF à compléter et à remettre à votre établissement ou à faire parvenir au CFC
Formulaire-enq-secondaire-prérempli.pdf
Vous n’avez pas les permissions nécessaires pour voir les fichiers joints à ce message.


Sujet remonté par Stephane le 06 nov. 2017, 01:50.
Quand on a pas de tête, on a des jambes... je marche très vite !
PLP-GIB-Lycée Paul Langevin - La seyne sur mer

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